Mentions légales

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Article 1 : Informations générales

Ce site et l’ensemble de son contenu appartiennent à la société :

SAS D’Arpeje au capital social de 244 488,00 € euros immatriculée au 400 718 078 R.C.S Lyon

dont le siège social est situé : D ARPEJE, 56 AVENUE LEFEVRE 69120 VAULX EN VELIN

Directeur de la publication : Ilan KABALO

Funbee Family est une marque déposée de la société D’Arpèje

 

Conception, design et développement 

Insign Digital,    
7 rue de la République, 69001 Lyon
France 

Tél.: +33825826533 
http://www.insign.fr/

 

Hébergement internet

YAD informatique, contact@yad.fr

 

Article 2 : objet

Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales que la société D’Arpèje se réserve de mettre à jour à tout moment.

 

Article 3 : Droits de propriété intellectuelle

3.1 Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une oeuvre dont la société D’Arpèje est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de D’Arpèje ou de tiers ayant autorisé D’Arpèje à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 relatifs à la protection des modèles déposés. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

A l’exception des dispositions ci-dessous, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de D’Arpèje, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

3.2 Droits des marques

L’appellation FUNBEE FAMILY est une marque déposée.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société D’Arpèje constitue un délit de contrefaçon.

 

Article 4 : Liens hypertextes

 La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.funbee-family.fr nécessite une autorisation préalable écrite de D’arpèje. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site www.funbee-family.fr.

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Article 5 : Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas D’Arpèje ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de D’Arpèje. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

D’Arpèje se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

 

Article 6 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.